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Qu'est-ce que le certificat de conformité?

Qu'est-ce que le certificat de conformité?

Qu'est-ce que le certificat de conformité?

Après l'achat d'un véhicule à l'étranger, il est essentiel de disposer des principaux documents, tels que la facture ou le contrat de vente, la carte grise étrangère, le contrôle technique. Il convient d’ajouter à ces documents le document d’homologation, qui n’est autre que le certificat de conformité (COC) ou, s’il n’existe pas, l’attestation de conformité.

Qu'est-ce que le certificat de conformité?

Le Certificat de Conformité Européen n'est rien de plus qu'un document où sont reflétées toutes les données techniques du véhicule: nom et données du constructeur, données du moteur, roues et feux, numéro d'identification et le numéro de réception communautaire, ainsi que l'ensemble des données relatives aux masses et aux dimensions du véhicule. Le numéro d'homologation est un numéro de réception CE frappé à froid sur la plaque constructeur, plaque métallique qui se trouve généralement dans le moteur - parfois dans une porte - et qui vous garantit que le véhicule est homologué et conforme à la législation communautaire.

Vous ne le savez peut-être pas, mais lorsque le fabricant développe un nouveau modèle de véhicule avant de le commercialiser, il doit tester le prototype dans un laboratoire pour s'assurer qu'il est conforme à toutes les réglementations européennes en matière d'environnement et d'émissions, de sécurité, etc. Si le résultat est positif, il reçoit le numéro de réception communautaire d'homologation européen et la fabrication et la commercialisation de ce modèle sont lancées.

En plus de la plaque constructeur qui se trouve sur le véhicule, ce numéro de réception CE apparaît également sur la rubrique K de la carte grise et sur le Certificat de Conformité.

Le COC est un papier au format folio délivré par le fabricant lui-même une fois qu'il a reçu l'approbation de son homologation du véhicule. Le constructeur joint le certificat de conformité du voiture au moment de la vente, mais si vous le perdez, vous pouvez toujours la demander un duplicata sur notre site internet.

source : https://www.le-certificat-de-conformite.fr/



13/11/2019
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